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Le LEI en chiffres : l'élan réglementaire favorise l'adoption croissante des LEI dans la région Asie-Pacifique

Alors que les acteurs du secteur bancaire mondial se réunissent à Pékin à l'occasion de l'événement Sibos 2024 cette semaine, la dynamique réglementaire entraîne une augmentation de la demande de LEI dans toute la région Asie-Pacifique, ce qui laisse entrevoir des opportunités pour les parties prenantes du LEI de rationaliser la conformité.


Auteur: Alexandre Kech

  • Date: 2024-10-24
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La Global LEI Foundation (GLEIF) est fière de ses initiatives actuelles sur la transparence, à savoir sa démarche ouverte pour fournir un accès illimité aux dernières données LEI du monde entier avec les rapports trimestriels d'activité du système LEI, qui sont publiés gratuitement. Dans cette série de blogs « Les LEI en chiffres », la GLEIF veut mettre en évidence les données clés du dernier rapport, en expliquant les tendances et en décrivant les réussites du déploiement mondial des LEI.

Le dernier rapport du troisième trimestre 2024 souligne qu'environ 67 000 LEI ont été émis au niveau mondial au cours du trimestre, ce qui porte le nombre total de LEI actifs à plus de 2,57 millions. Cela représente un taux de croissance trimestriel de 2,7 %, ce qui est particulièrement élevé compte tenu de l'impact de la période des fêtes de fin d'année dans de nombreuses juridictions.

La demande de LEI dans la région Asie-Pacifique est sur le point de connaître une croissance significative, une analyse récente de The Banker soulignant qu'un effort généralisé de mise en conformité devrait « accélérer le processus » d'adoption du LEI.

La corrélation entre le soutien réglementaire et l'augmentation des émissions de LEI dans la région est apparue clairement au troisième trimestre. La Nouvelle-Zélande et l'Australie ont enregistré les taux de croissance les plus élevés au niveau juridictionnel, l'émission de LEI ayant augmenté respectivement de 18,7 % et de 10 %. Cette évolution est principalement due à la mise à jour des règles de déclaration des transactions d'instruments dérivés de gré à gré (OTC) par l'Australian Securities & Investments Commission (ASIC), qui sont entrées en vigueur le 21 octobre 2024. Les nouvelles règles font du LEI le seul identifiant d'entité autorisé pour l'identification des contreparties, supprimant progressivement l'utilisation du code AVID et du code d'identification des entreprises (BIC).

Il est important de noter que la préparation à la nouvelle règlementation a été facilitée par l'existence d'un réseau d'agents de validation dans toute la région, ce qui a permis de simplifier, d'accélérer et de rendre plus pratique l'obtention d'un LEI pour les organisations. Pour preuve, on estime que les agents de validation ont facilité environ 40 % des nouvelles émissions de LEI dans la région au cours du dernier trimestre.

La dynamique du LEI se poursuit également en Inde, où les émissions ont augmenté de 9,9 % au troisième trimestre. Le LEI étant désormais fermement ancré dans l'économie indienne, la GLEIF a ouvert un bureau à Mumbai afin de renforcer le soutien sur le terrain et d'interagir directement avec les parties prenantes pour les informer de la valeur que les LEI peuvent apporter au-delà de l'utilisation obligatoire, tout en explorant les cas d'utilisation émergents dans divers secteurs.

Ailleurs, l'adoption accrue en Thaïlande (5,4 %) et aux Émirats arabes unis (5,3 %) a été stimulée par les activités de marché des émetteurs locaux de LEI.

L'effort de renouvellement se poursuit pour renforcer la transparence mondiale

Le taux global de renouvellement des LEI au troisième trimestre a de nouveau augmenté pour atteindre 56,1 %, les renouvellements restant stables dans les juridictions de l'UE (62,2 %) et augmentant dans les juridictions hors UE (46 %). Le Japon avait le taux de renouvellement le plus élevé (91,1 %), suivi de la Finlande (84,4 %), du Liechtenstein (79,8 %), de l'Inde (78,3 %) et de l'Allemagne (76,9 %).

L'augmentation continue des renouvellements de LEI fait suite à l'introduction du Policy Conformity Flag au premier trimestre 2024, qui a été lancé pour indiquer clairement aux utilisateurs de données mondiales si un enregistrement de LEI est à jour et complet en ce qui concerne les rapports sur les relations. Cela témoigne de l'engagement continu du Comité de surveillance réglementaire (ROC) et de la GLEIF à encourager les renouvellements et à promouvoir la communication de données complètes et à jour par les entités légales.

En ce qui concerne les politiques du ROC sur les nouveaux formats de données LEI introduits pour la première fois en mars 2022, environ 6 300 entités ont été identifiées comme des entités gouvernementales et 64 comme des organisations internationales (contre 6 200 et 52 au T2 2024, respectivement). Plus de 139 000 entités légales ont déclaré des structures ayant des relations avec des fonds, soit environ 2 000 de plus qu'au trimestre précédent.

Pour consulter le rapport complet, qui précise la progression de l'émission des LEI et le potentiel de croissance, le niveau de concurrence entre les organisations émettrices de LEI dans le Système international de LEI et les données de référence de niveau 1 et 2, veuillez consulter la page Rapports d'activités sur le Système international de LEI.

Remarque à l’attention des lecteurs : en mars 2022, les formats du fichier commun de données (CDF) ont été mis à jour conformément aux politiques du Comité de surveillance réglementaire (ROC) : Événements des entités légales (auparavant dénommés « Opérations des entreprises ») et historique des données dans le Système international de LEI, Politique relative aux relations de fonds et lignes directives pour l'enregistrement des fonds d'investissement dans le Système international de LEI et Document d'orientation sur l'admissibilité au LEI des entités publiques générales.

Si vous souhaitez revoir les dernières données quotidiennes sur les LEI, notre Tableau de bord des statistiques du Système international de LEI contient des informations complètes sur le nombre total et actif de LEI émis. Cette fonctionnalité permet désormais à tout utilisateur de consulter les données historiques par zone géographique, ce qui accroît la transparence sur la progression générale des LEI.

Pour en savoir plus ou pour consulter l'historique, reportez-vous aux archives des Rapports d'activités sur le Système international de LEI. Nous sommes impatients de vous faire part de nos avancées chaque trimestre dans notre engagement à favoriser l'adoption des LEI en 2024.

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À propos de l’auteur:

Alexandre Kech est PDG de la Global Legal Entity Identifier Foundation (GLEIF).

Avant de rejoindre la GLEIF, Alexandre Kech était responsable des titres numériques chez SIX Digital Exchange. Membre du comité de direction, Alex assumait pleinement sa responsabilité exécutive du secteur des titres numériques, y compris la gestion des ventes et des relations, le développement de produits, la conception d'entreprises et l'expansion de l'écosystème.

Au cours des 25 dernières années, Alex a tracé une carrière unique alliant la finance chez BNY Mellon, l'infrastructure et les normes de paiement/titres chez SWIFT, ainsi que la blockchain et les actifs numériques chez Onchain Custodian (ONC) et, plus récemment Citi, Ventures. Cofondateur et PDG d'ONC, Alex a dirigé l'équipe implantée à Singapour et à Shanghai, laquelle a créé de toutes pièces un service de garde et de courtage principal pour les cryptomonnaies et autres actifs numériques. Directeur Blockchain et Digital Asset chez Citi Ventures, il a constitué une équipe pour impliquer l'écosystème européen aux applications émergentes des technologies blockchain et des actifs numériques.

Alex participe aussi à des projets industriels et de normalisation. En tant que coordinateur de l'ISO TC 68 / SC8 / WG3, qui a produit le Digital Token Identifier (DTI) ISO 24165, il est membre du comité consultatif des produits de la Fondation DTI. Récemment, il a aussi été coprésident du groupe de travail sur la garde de Global Digital Finance (gdf.io).

Alex a obtenu une licence en traduction et un Executive MBA de la Quantic School of Business and Technology tout en créant Onchain Custodian, pour appliquer la théorie en temps réel.


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Gestion des données, Qualité des données, Données ouvertes, Répertoire mondial des LEI, Global Legal Entity Identifier Foundation (GLEIF), Liste de codes de formes juridiques d’entités