#15 dans la série d'articles parus sur le blog LEI Lightbulb - La valeur des LEI dans les paiements transfrontaliers : améliorer la connaissance de votre client (KYC) et l'intégration des entreprises

Dans ce blog, Clare Rowley, responsable des opérations commerciales de la GLEIF, continue d'explorer comment le secteur des paiements peut tirer de la valeur des LEI dans les paiements transfrontaliers, cette fois en mettant l'accent sur l'amélioration des processus KYC et de vérification préalable des contreparties.

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Accéder efficacement aux données dont elles ont besoin est un défi majeur pour les organisations qui réalisent une vérification préalable et une surveillance continue des risques pour les entreprises clientes et les fournisseurs. Les informations nécessaires proviennent souvent de sources diverses et disparates. Les processus KYC manquent de cohérence en raison de la nature fragmentée des exigences nationales en matière de LBA/LFT. Cela empêche le partage de données et, in fine, le partage des économies de charge entre les organisations menant ces processus de vérification préalable. Une solution consiste à uniformiser les modalités nationales de mise en œuvre de la recommandation 16 du GAFI. L'exploitation de l'identifiant d'entité légale (LEI) au sein de la recommandation 16 du GAFI pour l'identification du donneur d'ordre et du bénéficiaire permettrait enfin de standardiser et de partager facilement les éléments associés à chaque entité. Lorsque le LEI est ajouté comme attribut de données dans les messages de paiement, toute entité légale donneur d’ordre ou bénéficiaire peut être précisément, instantanément et automatiquement identifiée à travers les frontières.

Le Conseil de stabilité financière (CSF) a déjà approuvé le LEI pour sa contribution dans la poursuite des objectifs du G20 visant à améliorer les paiements transfrontaliers. Pour démontrer la valeur du LEI dans le flux des paiements transfrontaliers, la GLEIF a travaillé avec les principaux acteurs du secteur des services de paiement afin d'explorer des applications clés, notamment le rapprochement des factures entre entreprises, la connaissance et l'intégration du client, la confirmation du propriétaire d'un compte à un autre et l'efficacité du filtrage lié aux listes de surveillance et aux sanctions.

Le principal défi KYC

L'un des principaux défis pour les organisations effectuant une vérification préalable auprès de leurs clients professionnels est d'accéder efficacement aux données dont elles ont besoin pour assurer une vérification préalable robuste et une surveillance continue des risques, et ces informations proviennent souvent de sources diverses et disparates. Pour ne rien arranger, l'accessibilité et le format diffèrent grandement d'une source à l'autre. Dans certains pays, l'accès automatisé est pris en charge par les registres du commerce, tandis que dans d'autres, les données ne peuvent être récupérées que via une interface utilisateur distincte. La disponibilité des données elle-même varie également considérablement. Certains registres du commerce offrent un accès à des ensembles de données riches et entièrement structurés, tandis que d'autres ne mettent à disposition que des ensembles limités de points de données de manière non structurée dans les documents.

Ces différences mettent en évidence la complexité inhérente à la fourniture des données nécessaires à la vérification et à l'intégration des entités, ainsi que l'importance d'accéder à des informations précises, à jour et pertinentes en matière de risque. L'un des points de friction clés réside dans la qualité des données partagées par les entreprises et dans la multitude de méthodes utilisées pour partager ces données. Si les données prévérifiées peuvent être intégrées au modèle dans un format cohérent, la vérification KYC pourrait devenir entièrement automatisée, ce qui la rendrait plus facile, moins chère et plus rapide.

Toutefois, pour que les avantages du processus KYC automatisé deviennent réalité, les données partagées entre les entités doivent être normalisées. En tant qu'identifiant mondialement reconnu, le LEI permet une identification claire et univoque des entités légales participant à des transactions, y compris des échanges financiers et numériques, en se connectant à des informations de référence accessibles au public sur le site Internet de la GLEIF par le biais du Répertoire mondial des LEI. Il s’agit de la seule ressource internationale en ligne fournissant des données de référence ouvertes, normalisées et de haute qualité. Chaque LEI contient des informations sur la structure de propriété des entités répondant aux questions ‘qui est qui’ et ‘qui appartient à qui’.

Les délais pour les examens KYC et la revérification varient selon la banque. Généralement, l'examen et la revérification KYC sont effectués chaque année pour les clients à haut risque, tous les deux ans pour les clients à risque moyen et tous les trois à cinq ans pour les clients à faible risque. Étant donné que chaque entreprise souhaitant obtenir des services financiers doit passer par un processus KYC, un grand nombre de vérifications KYC sont effectuées chaque jour dans le monde. La rationalisation du processus devrait permettre au système financier mondial de réaliser d'énormes économies de temps et de coûts.

Qu'est-ce que les vérifications KYC et pourquoi sont-elles importantes ?

Le processus KYC est conçu pour aider les gouvernements et les institutions à lutter contre la fraude sous toutes ses formes, de la lutte contre le financement du terrorisme (LFT) à la lutte contre le blanchiment d'argent (LBA). Les « vérifications KYC » constituent le processus obligatoire d'identification et de vérification de l'identité du client lors de l'ouverture d'un compte. Ces vérifications sont ensuite répétées à intervalles réguliers, car les institutions financières doivent s'assurer qu'elles disposent d'informations à jour sur le statut opérationnel, la structure mère, le bénéficiaire effectif, etc. Si les clients ne satisfont pas aux exigences minimales du processus KYC, les institutions financières refuseront probablement d'ouvrir un compte et pourront même suspendre les relations existantes avec les clients.

Comment le LEI peut-il améliorer le KYC ?

Si toutes les entités disposaient d'un LEI, les contrôles de conformité seraient beaucoup plus faciles. Actuellement, la majorité du processus d'intégration KYC repose sur les noms d'entités et une longue liste d'identifiants d'entreprise (identifiants fiscaux, identifiants d'enregistrement des entreprises, identifiants de registre réglementaire, identifiants de fournisseurs de données, etc.). Cela rend le processus d'intégration KYC très vulnérable aux erreurs humaines et aux fausses déclarations découlant de données de référence contradictoires, telles que les noms et adresses, dans différentes langues et ensembles de caractères. Ce problème serait résolu instantanément si les entités présentaient leur LEI, un code alphanumérique normalisé lisible par machine qui renvoie à leur enregistrement correspondant dans le Répertoire mondial des LEI.

Le LEI apporterait notamment des gains d'efficacité significatifs pour l'intégration de firmes multinationales complexes. L'étendue des vérifications KYC requises pour les firmes multinationales rend ce processus naturellement plus sujet aux erreurs. C'est un problème qui peut être facilement résolu avec le LEI, qui suit les hiérarchies de propriété des firmes multinationales dans le Répertoire mondial des LEI. Cela est particulièrement vrai pour les entités offshore pour lesquelles l'accès en temps réel aux données via les registres du commerce n'est pas disponible dans toutes les juridictions, ce qui signifie que l'obtention des informations nécessaires sur l'entité, si elles sont disponibles, peut prendre des semaines.

Le LEI peut également être utile aux entreprises qui cherchent à exercer leurs activités sur les marchés émergents. Pour les firmes multinationales qui exercent leurs activités à l'échelle mondiale, les problèmes liés au processus KYC sont monnaie courante lors de l'acquisition de nouveaux partenaires commerciaux sur les marchés émergents. Le LEI constitue une solution toute faite à ce problème, car il s'agit du point de départ fondamental du KYC : une identité mondialement fiable qui se connecte aux données de référence clés décrivant l'entité. Par exemple, lorsque Ceviant a travaillé avec une entité basée au Nigeria à la recherche de services financiers, elle a été en mesure de fournir son LEI, un gage de confiance rarement rencontré dans la région.

Une étude menée par McKinsey pour le compte de la GLEIF démontre qu'une adoption plus vaste des LEI pourrait conduire à des économies de l'ordre de 2 à 4 milliards USD par an sur les coûts d'intégration des clients. Cela représente une économie potentielle colossale de 5 à 10 % des dépenses annuelles globales du secteur, qui s'élèvent à plus de 40 milliards USD pour ce processus.

À terme, le LEI pourrait également faciliter ce que l'on appelle le « KYC perpétuel » ou « pKYC », qui est essentiel pour garantir la mise à jour des données d'intégration et des profils de risque. Si le LEI était systématiquement obligatoire pour la vérification préalable des entités dans toutes les juridictions dans le cadre de la réglementation AML, il pourrait jouer un rôle central dans l'automatisation des processus KYC, ce qui permettrait à toutes les parties prenantes d'économiser du temps et de l'argent, y compris les institutions financières, les organisations de la chaîne d'approvisionnement, les grandes entreprises et autres entreprises réglementées.

L'avenir du LEI dans les flux de paiements transfrontaliers

L'automatisation des processus d'intégration KYC n'est qu'un cas d'utilisation dans lequel les avantages des LEI sont exploités pour améliorer les flux de paiements transfrontaliers. Dans le cadre de sa feuille de route pour améliorer les paiements transfrontaliers, et en collaboration avec d'autres organismes de normalisation du secteur, le CSF prône actuellement la normalisation des échanges de données de paiement selon la norme ISO 20022. Cette normalisation englobe la définition et l'harmonisation des catégories de données, y compris les identifiants, transmises tout au long de la chaîne de paiement.

Si le LEI est intégré à la norme ISO 20022, sa valeur qui a été attestée par son inclusion dans les processus KYC et de vérification préalable se retrouvera décuplée dans de nombreux cas d'utilisation liés aux paiements transfrontaliers. La logique qui sous-tend l'inclusion du LEI dans les échanges de données de paiement est simple : lorsqu'il est ajouté en tant qu'attribut de données, toute entité légale émettrice ou bénéficiaire peut être identifiée précisément, instantanément et automatiquement à travers les frontières, ce qui favorise à la fois la confiance et l'automatisation.

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