14ème épisode dans la série d'articles parus sur le blog LEI Lightbulb - où êtes-vous ? Comment le LEI peut aider les institutions financières à « relever » un défi croissant lié à la norme ISO 20022

La grande complexité et l'incohérence des formats d'adresse à l'échelle mondiale posent de sérieux défis pour les institutions financières. Dans ce blog, Clare Rowley, Responsable des opérations commerciales de la GLEIF, explique pourquoi le correspondance possible des champs d'adresse pertinents à partir des données de référence de l'identifiant d'entité légale (LEI) dans le format de messagerie ISO 20022 est un moyen puissant d'améliorer la qualité des données, contribuant ainsi à renforcer la lutter contre la criminalité financière et à promouvoir des transactions transfrontalières plus rapides, moins chères, plus transparentes et plus inclusives.

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Les adresses sont essentielles dans l'économie mondiale. Comme le souligne l'Union postale universelle, « les adresses constituent une part importante des données de base nécessaires pour assurer la communication (à la fois numérique et physique) entre les individus, les gouvernements et les organisations ».

Étant donné leur rôle fondamental dans l'accès légitime au commerce mondial, les informations d'adresse incorrectes, incomplètes ou incohérentes sont souvent interprétées comme le « signal d'alarme » d'une activité préjudiciable dans le cadre des paiements transfrontaliers. Les recommandations du Groupe d'action financière (GAFI), qui établissent un ensemble complet et cohérent de mesures visant à lutter contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive, sont claires sur ce point. Plus précisément, la recommandation 16 du GAFI veille à garantir que les informations de base (y compris l'adresse) concernant l'initiateur et le bénéficiaire des virements électroniques sont immédiatement disponibles et incluses dans le message de paiement.

Formats d'adresse et messages de paiement

Pourtant, l'ajout d'informations d'adresse dans un message de paiement, où chaque octet supplémentaire accroît les coûts et réduit la vitesse, pose des défis particuliers et uniques. Les structures d'adresses sont extrêmement incohérentes selon le pays et la juridictions et peuvent être incroyablement complexes en raison du vaste éventail de combinaisons. Les paiements transfrontaliers aggravent cette complexité. Ces transactions impliquent souvent des organisations possédant des adresses dans différentes langues, formats et styles familiers.

Dans un souci d'adaptation, les normes de messagerie de paiement plaident en faveur de lignes de texte libre limitées en caractères ou de champs ouverts pour les informations d'adresse. En dépit de la flexibilité de cette démarche (pour tenir compte de la variabilité inhérente), elle résiste également à l'automatisation et empêche tout traitement direct (STP) car une intervention manuelle est souvent requise.

La norme de messagerie ISO 20022 vise à résoudre ce problème en introduisant des éléments hautement structurés, discrets et à caractères limités pour les informations d'adresse particulières, ce qui traduit la nécessité accrue de données plus cohérentes et structurées dans le traitement des paiements afin de promouvoir une plus grande interopérabilité des paiements transfrontaliers.

À ce jour, les champs d'adresse suivants ont été définis dans la norme ISO 20022 :

• Type d'adresse
• Ligne d'adresse
• Département
• Service
• Rue
• Numéro du bâtiment
• Nom du bâtiment
• Étage
• Boîte postale
• Local
• Code postal
• Ville
• Nom de l'emplacement de la ville
• Nom du district
• Sous-division du pays
• Pays

Même si ces structures d'adresses hautement spécialisées se révèlent utiles dans certaines applications nationales où, par exemple, les entités partagent les mêmes formats d'adresse et la même langue, les paiements transfrontaliers montrent certaines limites.

Cela n'est guère surprenant. Il serait presque impossible de fournir des champs normalisés pour chaque variation imaginable dans les structures d'adresses physiques à l'échelle mondiale. Pour prendre un exemple concret, une entité dont l'adresse se trouve au troisième étage d'un immeuble, au sein d'un terrain de golf, à proximité d'un parc d'activités, à proximité d'un périphérique. De même, quelle est la solution pratique et évolutive pour les lieux où les noms de rues sont rares et où les adresses se définissent selon la proximité avec des points de repère locaux (c'est-à-dire 75 mètres au nord et 50 mètres à l'est d'une église) ? Ajoutez à cela la nécessité d'analyser différentes langues et systèmes d'écriture, et il apparaît clairement que les organisations n'interpréteront pas toutes les adresses de la même manière.

Mise en correspondance des LEI selon la norme ISO 20022

Au lieu d'ajouter des champs structurés supplémentaires en réponse aux valeurs aberrantes (qui ne font qu'accroître la complexité), surmonter ce problème nécessite un point de départ commun et globalement cohérent. Cela est d'autant plus vrai pour les informations relatives à l'adresse du créancier dans les transactions de paiement transfrontalières. Bien que les informations sur l'adresse du débiteur puissent provenir d'enregistrements originaux KYC de l'agent débiteur, l'interprétation par le débiteur de l'adresse du créancier au format ISO 20022 est reconnue « problématique ».

Cependant, un point de départ commun et globalement cohérent similaire existe heureusement déjà pour les informations d'adresse au sein de l'identifiant d'entité légale (LEI). Le LEI est un code alphanumérique de 20 caractères qui se relie à des données de référence clés, y compris des informations d'adresse, qui permettent une identification claire et unique de toutes les entités impliquées dans une opération financière.

Comparé au format d'adresse ISO 20022 hautement structuré, le LEI est plus épuré et structuré de manière minimale afin de tenir compte de la variabilité et de la flexibilité importantes. Ceci est particulièrement important dans le contexte des paiements transfrontaliers, où les différences de format d'adresse sont garanties. Bien que cela signifie que le format de l'adresse structurée dans le LEI ne correspond pas exactement au format de l'adresse structurée d'un message de paiement ISO 20022, le Répertoire des LEI peut servir à mettre en correspondance les données d'adresse LEI avec le format ISO 20022.

En d'autres termes, les informations d'adresse du LEI doivent être considérées comme conformes à la norme ISO 20022, et les champs d'adresse pertinents peuvent être récupérés automatiquement à partir des données de référence du LEI afin de réduire l'ambiguïté et permettre un traitement direct (STP).

La GLEIF fournit cette correspondance ici et souligne la possibilité pour les institutions financières de réduire la complexité de la structuration des informations sur les clients bénéficiaires en tirant parti du LEI comme identifiant organisationnel du bénéficiaire. Cela permettra de « réduire les points de contact et l'impact sur les clients, d'optimiser les ressources et les investissements tout en permettant à la banque d'améliorer sensiblement l'expérience client ».

La GLEIF a également reçu des commentaires directs du secteur de la part d'institutions financières signalant qu'il serait utile et logique d'exploiter les données de référence du LEI pour répondre aux exigences de la norme ISO 20022 concernant l'adresse du client, puisque le LEI est obligatoire pour la plupart de ces messages.

Contribuer à la lutte mondiale contre la criminalité financière

La mise en correspondance des données d'adresse LEI au format ISO 20022 a des répercussions importantes. Les défis liés à la validation des adresses traduisent le besoin de plus en plus pressant d'améliorer la qualité des données pour renforcer la lutte mondiale contre la criminalité financière. Le projet Aurora, une analyse réalisée par le pôle d'innovation de la Banque des règlements internationaux (BRI), considère « la qualité des données et la normalisation des identifiants et des champs de données » contenus dans les messages de paiement comme des facteurs clés. Cela fait écho aux conclusions du GAFI, qui a signalé le partage de données, la normalisation des données et l'analyse avancée comme étant le fondement des initiatives efficaces de lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et le financement du terrorisme (CTF) international.

Compte tenu de cette tendance directionnelle, l'exploitation du LEI visant à relever les défis liés à l'interprétation des informations d'adresse devrait devenir un puissant moyen de se conformer à la réglementation émergente. De manière plus générale, le LEI présente des avantages uniques dans la prise en charge des messages de paiement normalisés, légers et efficaces à l'échelle mondiale qui peuvent être entièrement automatisés, contribuant ainsi à garantir des transactions transfrontalières plus rapides, moins chères, plus transparentes et plus inclusives.

Pour cette raison, la GLEIF s'est largement engagée auprès de divers groupes de parties prenantes du secteur dans le cadre de la consultation du Comité des paiements et des infrastructures de marché de la Banque des règlements internationaux (CPMI) sur les exigences d'harmonisation de la norme ISO 20022, en plaidant pour que le LEI soit introduit comme identifiant du débiteur/créancier dans les messages de paiement et se voir attribuer le même statut que le code d'identification de l'entreprise (BIC) en ce qui concerne la substitution du nom et de l'adresse postale.

La GLEIF a également mis en évidence une opportunité unique d'envisager l'utilisation du LEI dans le cadre de la révision prévue de la Recommandation 16 du GAFI. La GLEIF part du principe que, lorsque l'initiateur ou le bénéficiaire est une entité légale, une fiducie ou toute autre organisation possédant la capacité juridique en vertu du droit national, le LEI devrait être inclus dans les informations accompagnant le virement bancaire éligible.

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