Des avancées en matière d’identité numérique pour les transactions financières

Partie I: Comment mettre à profit le LEI pour permettre un traitement direct de bout en bout, renforcer la lutte contre la criminalité financière et se préparer à un écosystème mondial d’identité numérique

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Depuis ses débuts modestes, l’écosystème financier mondial actuel a bien changé. Ce qui au départ n’était qu’un système basé sur une présence physique, des documents manuscrits et des rapports interpersonnels a désormais laissé la place aujourd’hui à un environnement mondial automatisé, multi-juridictionnel et de plus en plus dématérialisé. Toutefois, malgré la prévalence des transactions numériques, la gestion des noms, adresses et autres identifiants financiers requis pour autoriser les transactions demeure encore assurée par des processus analogiques basés sur des documents écrits.

La présente publication inaugure une série de blog en quatre parties qui couvre l'ensemble du spectre de la confiance en la finance et qui étudie la façon dont l’Identifiant d'entité juridique (LEI) peut contribuer à réduire les inefficacités à l'échelle mondiale, tout en permettant une conformité à la réglementation plus rapide, plus efficace et plus économique dans l’optique de prévenir la criminalité financière.

La genèse

Les origines de ce que l’on appelle désormais « l’écosystème financier » remontent à des centaines, voire à des milliers d’années. A l’époque, il s'agissait d'un petit nombre de marchands et de banquiers qui, cantonnés dans leur région et dans leur localité, se connaissaient et se faisaient confiance. Leurs identités étaient vérifiées au moyen de signatures manuscrites qui représentaient un sceau d'authenticité et la marque de leur réputation. Sur ces bases, les parties impliquées étaient en mesure de se mettre d'accord rapidement sur les règles et comportements à respecter. Ceux qui manquaient à s’y conformer étaient rapidement identifiés et exclus.

L’ère industrielle et son déploiement à grande échelle

Les débuts de l’ère industrielle sont associés à une généralisation des services bancaires. Les banques avaient besoin de développer des réseaux de succursales afin de développer à grande échelle des relations locales de confiance. Les signatures manuscrites se sont maintenues en tant que modes de vérification de la confiance et les banques ont commencé à se baser sur leurs interactions personnelles avec les clients pour approfondir l’évaluation de leur clientèle. Seul un nombre limité d’entreprises avaient besoin de procéder à des transactions financières internationales. Au départ, les services postaux étaient très largement utilisés pour échanger des documents de confiance. Plus tard, le fax, le télex et d’autres technologies de communication électronique ont emboîté le pas, ouvrant la voie à une ère des « échanges électroniques de données ». Tandis que d’autres formes d’identification et d'authentification de documents étaient également lancées, les signatures manuscrites sont demeurées le principal mode de vérification de la confiance et d’identification juridiquement contraignante.

Transition numérique

La révolution numérique a tout changé. Les technologies numériques ont contribué à une véritable mondialisation en permettant des connexions instantanées entre les systèmes bancaires au-delà des frontières géographiques et des ordres de transactions depuis un large éventail d’appareils électroniques.

Les services bancaires dématérialisés n’ont de cesse de faire évoluer les relations bancaires avec les clients en facilitant toujours plus l’accès aux services financiers. Par ailleurs, la mondialisation des transactions financières a contribué à l’émergence d’un écosystème financier dans le cadre duquel les transactions entre juridictions se multiplient. Il en résulte un besoin toujours plus croissant d’un écosystème financier toujours plus rapide, plus flexible et plus agile.

Le défi de l’identité

La transition numérique génère également pour les parties prenantes de nouveaux défis en ce qui concerne la gestion de la confiance et de l’identité entre les parties impliquées dans les transactions. Une transaction financière est un transfert de ressources entre deux entités finales: le propriétaire initial des ressources et l’entité qui les reçoit. Le contrôle de ce flux financier repose sur deux éléments essentiels:

1. Les identités connues de la source (propriétaire initial) et du destinataire (l’entité réceptrice).
2. La nature précise de la transaction et le processus de son exécution (l’obligation sous-jacente et le flux d’information nécessaire pour effectuer la transaction).

L’adoption de technologies facilitant les transactions numériques a créé un déséquilibre dans l’écosystème, du fait que les processus utilisés pour identifier les parties impliquées dans la transaction reposent encore sur des noms, des techniques de traitement de texte imprécises et une intervention manuelle. Par exemple, dans le cadre de transactions de paiement, le propriétaire initial et l'entité réceptrice peuvent être identifiés au moyen d’un numéro de compte et d’un nom, dont aucun ne constitue des identifiants uniques susceptibles de permettre des communications efficaces avec d'autres banques impliquées dans la transaction. Il en découle que les transactions numériques sont enrayées par le fait que les parties ne soient pas en mesure d’exécuter des actions comparables, à la même vitesse, selon le même niveau de sécurité et avec les mêmes coûts.

Ce déséquilibre nuit à l'expérience de l'utilisateur des transactions et augmente les frais de dossier, tout en laissant aux fraudeurs des brèches pour exploiter le système.

Les banques sont responsables du contrôle des flux financiers entre les entités au sein de l’écosystème et le font en s’appuyant sur des listes de surveillance d’entités assujetties à des sanctions publiées par les autorités de surveillance financière. Les banques analysent leurs transactions dans le but de détecter des noms d’entités sanctionnées afin de réduire les transactions frauduleuses ou illicites. Compte tenu du fait que ce processus continue de s’appuyer sur des analyses analogiques et basées sur des documents écrits, ce contrôle de données est insuffisant, les fausses alertes demeurent fréquentes et les possibilités de fraude sont multiples. En conséquence, les contrôles réglementaires sont devenus de plus en plus exigeants et requièrent souvent désormais de la part des banques qu’elles prélèvent d’autres données enrichies avant d'autoriser une transaction. Il en découle une hausse significative des coûts associés à la conformité et une diminution de l’efficacité des transactions financières.

Le LEI: Réduire l’écart de conformité

L’insistance à recourir à des technologies dépassées pour exécuter et réglementer des transactions financières mondiales crée un « déficit de conformité », du fait que ces technologies ne sont plus suffisantes pour lutter efficacement contre la criminalité financière actuelle. En conséquence, les méthodologies déployées à l'époque qui précède l'avènement du numérique sont désormais inaptes à renforcer la transparence et la sécurité sur le marché mondial, alors qu’elles contribuent à exacerber les inefficacités et les préjudices commerciaux.

Pour toute transaction financière, le propriétaire initial de la ressource, l’entité réceptrice et les intermédiaires doivent tous être identifiés sans ambiguïté, dans tous leurs échanges d’informations, de manière à ce que leurs identités puissent être vérifiées. En ce qui concerne les entités juridiques, cela est désormais possible grâce au LEI – une norme qui, si elle était utilisée de manière universelle, permettrait d’améliorer de façon considérable l’efficacité de l’écosystème des transactions financières.

Dans les prochaines publications, nous étudierons de quelle manière le LEI peut être déployé pour répondre à ces exigences, pour réduire le déficit de conformité et pour réagencer les technologies opérationnelles et réglementaires qui sous-tendent l'époque actuelle de finance dématérialisée, en permettant à l'ensemble des parties d’accélérer, d'améliorer et de rendre plus rentable la conformité. Plus particulièrement, nous chercherons à savoir comment mettre à profit le LEI pour permettre un traitement direct de bout en bout, accentuer la lutte contre le crime financier et se préparer à un écosystème mondial d’identité numérique.

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